Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VALDARAY
COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE, SCA

Numéro de dépôt :
3884982
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
DOMAINE DU VALDARAY de COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE

Présentation de la marque DOMAINE DU VALDARAY

Déposée le 28 décembre 2011 par la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DU VALDARAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE domicilié(e) CAVE DE LA ROQUE, BP 26 - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 049 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque DOMAINE DU VALDARAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VALDARAY est expirée depuis le 28 décembre 2021.

COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA MALISSONNE , LA ROQUE , LES IMPRESSIONNISTES , LE VALLON , MOULIN DE LA ROQUE , CUVEE VAN GOGH , BANDOL 2006 les Sables Rouges Moulin de La Roque , Les Marnes Sableuses Moulin de La Roque , Les Calcaires à Rudistes Moulin de La Roque , DOMAINE DU MOULIN


COOPERATIVE DES VINS DE BANDOL CAVES DU MOULIN DE LA ROQUE, SCA - CAVE DE LA ROQUE, BP 26 - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France - SIREN 783049513


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Vins d'appellation provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU VALDARAY.